Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 juillet 2026

Éditeur du site

Le site brocoli87.fr est édité par :
Antoine Brault, exerçant sous le nom commercial Brocoli87
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Siège : 41 rue Paul Berthelot, 33300 Bordeaux, France
SIREN : 951 352 061 — SIRET (siège) : 951 352 061 00018
RCS : 951 352 061 R.C.S. Bordeaux
Code APE : 59.11B — Production de films institutionnels et publicitaires
Email : Brocoli87pro@gmail.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base de TVA). Les prix affichés sur ce site sont donc nets, sans TVA à ajouter.

Directeur de la publication

Antoine Brault, en qualité d'éditeur du site.

Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch SAS
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
www.o2switch.fr

Les données sont hébergées en France, sur le territoire de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (vidéos, photographies, textes, illustrations, éléments graphiques, animations tridimensionnelles, code source, charte visuelle) est la propriété exclusive d'Antoine Brault, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos et marques des entreprises citées sur ce site (partenaires et clients) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ils sont affichés à titre de référence commerciale, dans le cadre de collaborations réelles.

Contenus produits pour les clients

Les vidéos présentées dans le portfolio ont été réalisées dans le cadre de collaborations commerciales. Leur présence sur ce site vaut illustration du travail effectué et ne confère aucun droit d'usage à des tiers. Les conditions de cession de droits applicables aux prestations sont détaillées dans les conditions générales de vente.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Cookies et traceurs

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni de traceur publicitaire. Aucun consentement n'est donc requis, et aucune donnée de navigation n'est collectée à des fins statistiques ou commerciales.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les résultats mentionnés (taux de complétion, retour sur investissement publicitaire, coût par acquisition) correspondent à des performances constatées sur des campagnes passées et ne constituent pas un engagement contractuel sur des résultats futurs, ceux-ci dépendant de facteurs propres à chaque marque, produit et marché.

Des liens vers des sites tiers peuvent être présents. Leur contenu n'engage que leurs éditeurs respectifs.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.